RSS
CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 20 septembre 2022 à 19h00 à la Salle des fêtes – Espace Gilbert Trottier – 9 rue des Combattants en AFN
PREAMBULE
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
- Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées.
- Ressources humaines : ouverture d’un poste pour le service finances, comptable et marchés publics.
AFFAIRES FINANCIERES
- Remboursement de frais.
- Convention de cogestion pour la lecture publique.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 JUIN à 19h00
à la Salle des fêtes – Espace Gilbert Trottier 9 rue des Combattants en AFN
PREAMBULE
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
AFFAIRES GENERALES
- Détermination du nombre des Autorisations de Stationnement des Taxis
- Réforme des règles de publicité – Droit d’option
AFFAIRES FINANCIERES
- Convention de cogestion de la lecture publique
- Convention de cogestion des repas et des gouters à l’ALSH
- Décision modificative budgétaire n°1
- Admission de créances éteintes
- Admission en non-valeur
- Demandes de subventions
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2022 à 19h00
à la Salle des fêtes – Espace Gilbert Trottier, 9 rue des Combattants en AFN
PREAMBULE
- Présentation d’une étude sur le suivi énergétique des bâtiments municipaux.
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
- Aérodrome : Autorisation d‘occupation temporaire du domaine public.
- Enquête publique sur le projet Effege Barbier sur Isoparc.
- Ressources humaines – Titularisation d’un collaborateur
AFFAIRES FINANCIERES
- Tarif logement au-dessus de la Poste
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL : ORDRE DU JOUR
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL A 19H A L’ESPACE GILBERT TROTTIER
En application de l’article L2121-12 du CGCT, Monsieur le Maire vous convoque à la séance du conseil municipal de Sorigny pour débattre des sujets de l’ordre du jour suivant :
PREAMBULE
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme
- Aérodrome : Autorisation d‘occupation temporaire du domaine public
AFFAIRES FINANCIERES
- Vente d’un local de la maison médicale : Mme DURAND-PROUST
- Vente d’un local de la maison médicale : Mme PARDO-CADEAU
- Vente d’un local de la maison médicale : Mme TAUREAU
- Complément de vente d’un local de la maison médicale : Mme DELYS
- Complément de vente d’un local de la maison médicale : Mme REVEILLER
- Vente d’un local à l’aérodrome : Mr ROS
- Achat d’un terrain au cheval blanc : SAFER
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Conseil municipal du mardi 22 mars à 19h00 – Espace Gilbert Trottier
PRÉAMBULE
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Mise à jour des représentants du SIGEMVI
- Ouverture d’un marché de village dans les Halles
AFFAIRES FINANCIÈRES
- Approbation du compte de gestion 2021
- Approbation du compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021
- Budget primitif 2022
- Fongibilité des crédits
- Taux d’imposition
- Subventions aux associations
- Participation aux organismes extérieurs
- Tarifs de la halte Jacquaire
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER
Mardi 22 février à l’Espace Gilbert Trottier à 19h00
PRÉAMBULE
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
- Ressources humaines – Ouverture d’un poste au service technique
AFFAIRES FINANCIÈRES
- Fiscalité locale – Taxe d’aménagement, suppression d’un zonage à la Pièce du Vivier.
- Vente de deux locaux dans la nouvelle maison médicale
- Aménagement du centre-bourg – Phase 3 – Demande de subvention DSIL
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Réception – Inauguration Bus Etoile Verte – Commune de Sorigny
TENUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 31 janvier à 19h à l’espace Gilbert Trottier.
Pass vaccinal obligatoire.
L’ordre du jour sera le suivant :
PREAMBULE
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
AFFAIRES GENERALES
- Aménagement – Signature d’une convention pour un parking départemental
- Ressources humaines – Ouverture d’un poste au service technique
- Ressources humaines – Ouverture d’un poste administratif (Avancement de grade)
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- /
Travaux en cours
Affiches
Page facebook de la commune
Venez visiter notre page :
