à la Salle des fêtes – Espace Gilbert Trottier 9 rue des Combattants en AFN

PREAMBULE

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

AFFAIRES GENERALES

• Détermination du nombre des Autorisations de Stationnement des Taxis
• Réforme des règles de publicité – Droit d’option

AFFAIRES FINANCIERES

• Convention de cogestion de la lecture publique
• Convention de cogestion des repas et des gouters à l’ALSH
• Décision modificative budgétaire n°1
• Admission de créances éteintes
• Admission en non-valeur
• Demandes de subventions

à la Salle des fêtes – Espace Gilbert Trottier, 9 rue des Combattants en AFN

PREAMBULE

• Présentation d’une étude sur le suivi énergétique des bâtiments municipaux.
• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES

• Aérodrome : Autorisation d‘occupation temporaire du domaine public.
• Enquête publique sur le projet Effege Barbier sur Isoparc.
• Ressources humaines – Titularisation d’un collaborateur

AFFAIRES FINANCIERES

• Tarif logement au-dessus de la Poste

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL A 19H A L’ESPACE GILBERT TROTTIER

En application de l’article L2121-12 du CGCT, Monsieur le Maire vous convoque à la séance du conseil municipal de Sorigny pour débattre des sujets de l’ordre du jour suivant :

PREAMBULE

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES

• Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme
• Aérodrome : Autorisation d‘occupation temporaire du domaine public

AFFAIRES FINANCIERES

• Vente d’un local de la maison médicale : Mme DURAND-PROUST
• Vente d’un local de la maison médicale : Mme PARDO-CADEAU
• Vente d’un local de la maison médicale : Mme TAUREAU
• Complément de vente d’un local de la maison médicale : Mme DELYS
• Complément de vente d’un local de la maison médicale : Mme REVEILLER
• Vente d’un local à l’aérodrome : Mr ROS
• Achat d’un terrain au cheval blanc : SAFER

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

PRÉAMBULE

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES

• Mise à jour du tableau des effectifs
• Mise à jour des représentants du SIGEMVI
• Ouverture d’un marché de village dans les Halles

AFFAIRES FINANCIÈRES

• Approbation du compte de gestion 2021
• Approbation du compte administratif 2021
• Affectation du résultat 2021
• Budget primitif 2022
• Fongibilité des crédits
• Taux d’imposition
• Subventions aux associations
• Participation aux organismes extérieurs
• Tarifs de la halte Jacquaire

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Mardi 22 février à l’Espace Gilbert Trottier à 19h00

PRÉAMBULE

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES

• Ressources humaines – Ouverture d’un poste au service technique

AFFAIRES FINANCIÈRES

• Fiscalité locale – Taxe d’aménagement, suppression d’un zonage à la Pièce du Vivier.
• Vente de deux locaux dans la nouvelle maison médicale
• Aménagement du centre-bourg – Phase 3 – Demande de subvention DSIL

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES                                                                                          

Réception – Inauguration Bus Etoile Verte – Commune de Sorigny

Le lundi 31 janvier à 19h à l’espace Gilbert Trottier.

Pass vaccinal obligatoire.

L’ordre du jour sera le suivant :

PREAMBULE

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

AFFAIRES GENERALES

• Aménagement – Signature d’une convention pour un parking départemental
• Ressources humaines – Ouverture d’un poste au service technique
• Ressources humaines – Ouverture d’un poste administratif (Avancement de grade)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES                                                          

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